La justice civile dans le district de Trois-Rivières, 1795-1805 : litiges et règlements de conflits à l'époque préindustrielle

Léonard, Alexandre (2016). La justice civile dans le district de Trois-Rivières, 1795-1805 : litiges et règlements de conflits à l'époque préindustrielle. Mémoire. Trois-Rivières, Université du Québec à Trois-Rivières, 120 p.

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Type de document:	Thèse et mémoire (Mémoire)
Informations complémentaires:	par Alexandre Léonard. Comprend des références bibliographiques (feuillets 117-120). Ressources Internet. Thèses et écrits académiques.
Mots-clés libres:	Cour Provinciale Justice District Trois-rivieres Litiges Jugements Histoire 18s 19s
Division:	Études québécoises
Date de dépôt:	23 nov. 2016 21:56
Dernière modification:	23 nov. 2016 21:56
URI:	https://depot-e.uqtr.ca/id/eprint/7851

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